CNPRS Marseille
Le CNPRS qualifié d'intérêt général - Club Nautique Provençal Recherche Scientifique à Marseille

Le CNPRS qualifié d'intérêt général

 

Le CNPRS est qualifié d'intérêt général par la Préfecture des bouches du rhône.


Par cette qualification, la Direction Générale des Finances nous autorise à :

  • Recevoir des dons,

  • Délivrer des rescrits fiscaux.

 

Les conditions dans lesquelles peuvent s'effectuer ces opérations seront accessibles auprès des responsables de composante et de la trésorière.

 

Pour tout savoir sur la procédure de rescrit fiscal :http://www.recus-fiscaux.com/procedure-rescrit

Nous remercions tout particulièrement Frédéric BREL grâce à qui cette qualification a été obtenue,

MERCI FRED !

 

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